Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MILIEU
Numéro de dépôt :
1554349
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
03/10/1999
Présentation de la marque LE MILIEU
Déposée le 3 octobre 1989 par ZABALETA Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « LE MILIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MILIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MILIEU est expirée depuis le 3 octobre 1999.
ZABALETA Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12